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Quels sous-traitants amaise utilise-t-il ?

amaise collabore avec les sous-traitants suivants :

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Écrit par amaise Support

Quels sous-traitants amaise utilise-t-il ?

amaise exploite trois environnements séparés (UE, US, CH). Les services qui traitent les documents clients fonctionnent dans la région de l’environnement du client. Les services annexes (connexion, assistance, analyses, surveillance) sont exploités par environnement ou de manière globale, comme indiqué ci-dessous ; ils ne reçoivent aucun contenu de documents.

Hébergement et infrastructure :

  • Amazon Web Services (AWS) — Stockage et calcul pour l’ensemble des données clients : documents, base de données, index de recherche, sauvegardes et envoi d’e-mails (Amazon SES). Traitement dans la région de l’environnement : UE à Francfort, US dans l’Ohio, CH à Zurich. Dans l’UE et aux États-Unis, Amazon Textract lit en outre certaines pages de documents (formulaires, tableaux, écriture manuscrite) dans la même région ; non utilisé pour les clients suisses. ISO 27001, SOC 1/2/3, CSA STAR, PCI DSS.

IA et reconnaissance de texte (OCR) :

  • Microsoft Azure OpenAI — Inférence LLM. Traitement régional des données dans des déploiements restreints à la zone de données correspondante (UE : zone de données UE — France Central, Germany West Central, Italy North, Poland Central, Spain Central, Sweden Central, West Europe ; US : zone de données US — Central US, East US, East US 2, North Central US, South Central US, West US, West US 3 ; CH : Switzerland North exclusif). Contractuellement, aucun entraînement sur les données clients. Selon les conditions de Microsoft, le contenu des prompts et des complétions peut être conservé jusqu’à 30 jours à des fins de surveillance des abus, accessible uniquement aux évaluateurs et évaluatrices autorisés de Microsoft, et n’est jamais utilisé pour entraîner ou améliorer des modèles. amaise, de son côté, ne journalise que le nombre de tokens — aucun contenu de prompt ni de complétion. ISO 27001, SOC 2.

  • Microsoft Azure AI Document Intelligence — OCR pour les clients suisses, hébergé en Suisse (Switzerland North). Peut également être activé pour les clients UE (West Europe) et US (East US). Les documents ne sont conservés que pour le traitement, puis supprimés (au plus tard après 24 heures) ; aucun entraînement sur les données clients. ISO 27001, SOC 2.

  • Google Document AI (Google Cloud) — OCR pour les clients UE et US, dans la région correspondante : les documents UE dans l’UE, les documents US aux États-Unis. Non utilisé pour les clients suisses. Les documents ne sont stockés que temporairement pour le traitement, puis supprimés (au plus tard après deux jours) ; aucun entraînement sur les données clients. ISO 27001, SOC 2.

Connexion et communication :

  • Auth0 (Okta) — Connexion, authentification unique (SSO) et authentification multifacteur. Traite les comptes utilisateurs (nom, adresse e-mail, numéro de téléphone pour les codes SMS) et les événements de connexion ; aucun contenu de documents. UE et CH : région Auth0 UE ; US : région Auth0 US. SOC 2. Clauses contractuelles types.

  • Twilio (États-Unis) — Envoi des codes à usage unique par SMS pour l’authentification multifacteur. Traite le numéro de téléphone de l’utilisateur ; aucune donnée client. Clauses contractuelles types.

  • Slack (États-Unis) — Communication interne de l’équipe et notifications opérationnelles. Lorsqu’un utilisateur envoie un retour sur une réponse de l’IA, le texte du retour et l’adresse e-mail de l’utilisateur sont transmis à l’équipe amaise via Slack. Aucun contenu de documents. Clauses contractuelles types.

Assistance, analyses et surveillance :

  • Intercom (États-Unis) — Chat d’assistance dans l’application et centre d’aide (Help Center). Traite le nom, l’adresse e-mail et l’organisation de la personne connectée, les pages consultées dans l’application et le contenu des conversations d’assistance. Global pour tous les environnements. Clauses contractuelles types.

  • Mixpanel — Analyses produit (comportement d’utilisation). Reçoit l’adresse e-mail et le nom de la personne connectée, le texte saisi dans les champs de recherche et de filtre ainsi que les questions posées aux pilotes — ce texte peut contenir le nom ou l’adresse e-mail d’une personne. Toutes les sessions clients sont enregistrées (session replay), avec l’ensemble des textes et des saisies masqués. Aucun contenu de documents clients ni résultat de recherche n’est transmis. Les données sont stockées dans la région de données UE de Mixpanel pour tous les environnements. Clauses contractuelles types.

  • Sentry (États-Unis) — Suivi des erreurs et surveillance des performances, global pour tous les environnements. Les rapports d’erreurs sont configurés pour minimiser les données personnelles : aucun contenu de requête, aucune adresse IP, uniquement l’identifiant pseudonyme de l’utilisateur. Un échantillon de sessions ainsi que chaque session comportant une erreur sont enregistrés (session replay), avec l’ensemble des textes masqués. Aucun contenu de documents clients. Clauses contractuelles types.

  • Better Stack — Surveillance de disponibilité et page de statut. L’avis de statut dans l’application est chargé depuis Better Stack, qui reçoit l’adresse IP du visiteur. Aucune donnée client.

  • Gravatar (Automattic) (États-Unis) — Photos de profil. Le navigateur demande la photo d’un utilisateur à l’aide d’un hachage à sens unique de son adresse e-mail. Aucune donnée client.

  • ipgeolocation.io — Localisation approximative (pays, région, ville) des adresses IP affichées dans le journal d’audit. Traite uniquement des adresses IP.

Sources de recherche juridique optionnelles :

Ces sources sont une option supplémentaire et ne sont utilisées que lorsqu’elles sont activées pour un espace de travail. Elles reçoivent uniquement des requêtes de recherche — aucun document. Avant l’envoi d’une requête, les noms connus du dossier (personne assurée, médecins, employeur, assureur) et la référence du dossier sont supprimés automatiquement ; les requêtes qui contiennent encore une date de naissance, un numéro d’assurance sociale, un IBAN, une adresse e-mail ou un numéro de téléphone sont bloquées et ne sont pas envoyées.

  • Perplexity (États-Unis) — Recherche web. Traitement aux États-Unis. Lorsque LegalPilot est activé pour un espace de travail, il utilise également Perplexity pour la recherche web : la question saisie par l’utilisateur et la conversation qui précède sont envoyées telles quelles, sans documents.

  • Justement (Suisse) — Jurisprudence suisse.

  • Koordination Schweiz (Suisse) — Droit de la coordination des assurances sociales.

  • entscheidsuche.ch (Suisse) — Jurisprudence suisse.

  • OpenCaseLaw (Suisse) — Jurisprudence suisse.

  • Fedlex (Chancellerie fédérale suisse) — Législation fédérale. Reçoit uniquement des références à des textes de loi.

  • Zefix (registre du commerce suisse) — Recherche d’entreprises. Reçoit les noms d’entreprises figurant dans le dossier (par exemple un employeur ou un assureur), car le nom de l’entreprise constitue le terme de recherche.

Développement logiciel et conformité (aucune donnée client) :

  • GitHub — Code source et pipeline de déploiement.

  • Atlassian (Jira) — Suivi interne des tâches.

  • Snyk, Semgrep, SonarQube Cloud — Analyse du code source et des dépendances.

  • Scrut — Plateforme de conformité pour la gestion ISMS (ISO 27001, cycle de vie SOC 2). Traite uniquement les métadonnées d’infrastructure et les données de conformité des appareils ; aucune information permettant d’identifier des assurés ou leurs dossiers. SOC 2. Clauses contractuelles types.

Art. 321 CP (secret professionnel) : Pour les clients suisses dont les données sont soumises au secret professionnel, amaise garantit contractuellement que les obligations de confidentialité sont respectées tout au long de la chaîne des sous-traitants. Le traitement principal (documents, base de données) reste exclusivement en Suisse. La reconnaissance de texte s’effectue via Azure AI Document Intelligence Switzerland North. Le traitement IA s’effectue via Azure OpenAI Switzerland North, limité à la zone de données Suisse ; amaise ne journalise que le nombre de tokens (aucun contenu de prompt ni de complétion), et ce dispositif est régi par le Microsoft Online Services DPA. Les services annexes situés hors de Suisse ne reçoivent aucun contenu de documents ; les textes que les utilisateurs saisissent eux-mêmes (termes de recherche, questions aux pilotes, retours, conversations d’assistance) ne leur parviennent que dans les conditions décrites ci-dessus. Les sources de recherche juridique optionnelles et LegalPilot ne sont utilisés que lorsqu’ils sont activés pour un espace de travail.

Les modifications de la liste des sous-traitants sont communiquées aux clients à l’avance, avec droit d’opposition selon l’art. 28 RGPD. Des évaluations d’impact sur le transfert (TIA) ont été réalisées et documentées pour tous les sous-traitants basés aux États-Unis.

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